MENTIONS LEGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le présent Site Web est édité par la société M.I.T, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 324741537, dûment représenté par Monsieur Sébastien Morali en sa qualité de Président.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels/plugins, contenus, visuels animés ou non, ou tout autre élément composant le site https://lecole-des-maris.fr sont la propriété exclusive de la société M.I.T.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du président M. Morali.

Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web https://lecole-des-maris.fr  qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société M.I.T. est auteur.

Les marques de la société M.I.T. et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du président M. Morali est donc interdite au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

 4. CRÉDITS PHOTOS

Les visuels et images récupérés proviennent : 

de librairies d’images libres de droit ; de l’équipe graphique la société M.I.T. ; des différents clients et prestataires en relation exclusive avec la société M.I.T.

 5.  LE RECOURS AU SERVICE CONSOMMATEUR :

En cas de désaccord/litige concernant un service ou un produit lié à notre société, le client consommateur peut adresser une réclamation motivée à notre service client :

Par mail : support@lecole-des-maris.fr

Lien site internet : https://lecole-des-maris.fr/

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